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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUMà directoire et conseil de surveillance
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SAA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAA
SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM (société anonyme à directoire et conseil de surveillance)

Numéro de dépôt :
1675964
Date de dépôt :
25/06/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2011
SAA de SOCIETE ALSACIENNE D\'ALUMINIUMà directoire et conseil de surveillance

Présentation de la marque SAA

Déposée le 25 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUMà directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUMà directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 2, rue Frédéric Meyer, 67600 SELESTAT (dossier no 2200802) - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 380 426 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2200802) - France.

La marque SAA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAA est expirée depuis le 25 juin 2011.

SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUMà directoire et conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : POLYSTAR , ALSASTICK , ALUSAN , TIN PEEL , RENOWAX


SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM (société anonyme à directoire et conseil de surveillance) - 2, rue Frédéric Meyer, 67600 SELESTAT (dossier no 2200802) - France - SIREN 796380426


CABINET MALEMONT - (dossier no 2200802) - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 2001 n°2200802 - Publication au BOPI 2001-06-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Inscription le 11 mai 2006 - Changement de dénomination n°433565 - Publication au BOPI 2006-05-11

Inscription le 2 octobre 2001 - Changement d'adresse n°331772 - Publication au BOPI 2001-10-02

Feuilles métalliques pour emballages, notamment feuilles d'aluminium avec ou sans doublure, films, feuilles et bandes plastiques en combinaison ou non avec d'autres éléments utilisés pour l'emballage, l'isolation thermique, phonique ou électrique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.